J.O. 224 du 27 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16548

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Arrêté du 16 septembre 2003 portant nomination (ponts et chaussées)


NOR : EQUP0301223A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 16 septembre 2003, M. Bauchot (Michel), ingénieur des ponts et chaussées, est nommé chef du service maritime Boulogne-sur-Mer-Calais à compter du 1er octobre 2003.